- bulletin de décès
- свидетельство о смерти
Dictionnaire de droit français-russe.
Dictionnaire de droit français-russe.
Bulletin de deces — Bulletin de décès Droit des personnes | Personnalité juridique en France : Personne physique et morale Acquisition de la personnalité : Naissance Perte de la personnalité : Absence, Disparition … Wikipédia en Français
Bulletin de décès — Droit des personnes | Personnalité juridique en France : Personne physique et morale Acquisition de la personnalité : Naissance Perte de la personnalité : Absence, Disparition, Mort … Wikipédia en Français
Décès — Mort Cet article concerne le sens commun du mot « mort » (fin de la vie). Pour les autres significations, voir Mort (homonymie). La Faucheuse, une allégorie de l … Wikipédia en Français
bulletin — [ byltɛ̃ ] n. m. • 1532; a. fr. bulette, de bulle « sceau », avec infl. de l it. bollettino 1 ♦ Information émanant d une autorité, d une administration, et communiquée au public. ⇒ communiqué. Bulletin météorologique. Bulletin d état civil,… … Encyclopédie Universelle
Décès en octobre 2008 — Décès 1992 | 1996 | 1997 | 1998 | 2003 | 2004 | 2005 | 2006 | 2007 | 2008 | 2009 | 2010 | 2011 Décès en 2008 : ← Janvier Février Mars Avril Mai J … Wikipédia en Français
Bulletin d'état civil — ● Bulletin d état civil document établi dans les mairies à l occasion des actes de l état civil (naissances, décès, mariages) et dont le dépouillement procure les statistiques démographiques dans de nombreux pays, en France notamment … Encyclopédie Universelle
Bulletin de naissance — Acte de naissance Droit des personnes | Personnalité juridique en France : Personne physique et morale Acquisition de la personnalité : Naissance Perte de la personnalité : Absence, Disparition … Wikipédia en Français
Certificat De Décès — Constat de décès Droit des personnes | Personnalité juridique en France : Personne physique et morale Acquisition de la personnalité : Naissance Perte de la personnalité : Absence, Disparition … Wikipédia en Français
Certificat de décès — Constat de décès Droit des personnes | Personnalité juridique en France : Personne physique et morale Acquisition de la personnalité : Naissance Perte de la personnalité : Absence, Disparition … Wikipédia en Français
Constat De Décès — Droit des personnes | Personnalité juridique en France : Personne physique et morale Acquisition de la personnalité : Naissance Perte de la personnalité : Absence, Disparition … Wikipédia en Français
Constat de deces — Constat de décès Droit des personnes | Personnalité juridique en France : Personne physique et morale Acquisition de la personnalité : Naissance Perte de la personnalité : Absence, Disparition … Wikipédia en Français